Alors, vous avez décidé de faire le grand saut : vendre votre voiture. C’est déjà une petite aventure en soi. Mais si, en plus, votre acheteur vient d’un autre pays, ça peut vite devenir une sacrée Importation et Exportation Voiture Belgique. Pas de panique, on est là pour débroussailler tout ça ensemble. Fini les nuits blanches à vous demander si vous avez oublié un papier. Nous, on a l’habitude de voir passer des bolides, des utilitaires, et même des petites citadines qui changent de main et de nationalité. Et croyez-moi, chaque détail compte quand on vend sa voiture à quelqu’un qui n’a pas son domicile fixe chez nous, en Belgique, en cette année 2026.
Le marché belge, c’est un peu un carrefour de l’Europe. On n’est jamais loin de la France, des Pays-Bas, de l’Allemagne, et même du Luxembourg. Forcément, ça attire du monde quand on met une bonne occase sur le marché. Mais une vente transfrontalière, c’est pas la même limonade qu’une vente entre deux Belges. Il y a des particularités, des documents spécifiques, et quelques chichis administratifs dont il faut absolument tenir compte pour éviter les tracas après-vente. Je vais être direct : oubliez le « je donne les clés, il donne l’argent, c’est réglé ». Ici, en Belgique, surtout avec un étranger, ça ne se passe pas comme ça. On va voir ensemble les papiers dont vous aurez impérativement besoin, et comment gérer ça au mieux, à la belge, avec le sourire et une bonne dose de pragmatisme.
Les incontournables, qu’importe l’acheteur (mais avec une nuance pour l’étranger)
Commençons par la base. Que votre acheteur s’appelle Jean-Luc de Charleroi ou Hans d’Amsterdam, certains documents sont des classiques. Mais la manière de les utiliser, ça change du tout au tout. Faisons le tour du propriétaire :
Le Certificat d’Immatriculation (la carte grise, pour les intimes)
En Belgique, ce document est super important. Il se compose de deux parties, comme vous le savez sûrement : la première, souvent glissée dans une pochette plastique dans la voiture, et la seconde, à conserver précieusement à la maison. L’idée derrière ça ? Éviter que quelqu’un ne s’enfuie avec votre voiture et la ré-immatricule sans souci. Quand vous vendez, vous devez remettre ces deux parties à l’acheteur. Pour un étranger, il en aura besoin pour immatriculer le véhicule dans son propre pays. C’est la preuve que vous étiez le propriétaire légal.
Le Certificat de Conformité (COC)
Ah, le COC ! C’est un peu la carte d’identité technique de votre voiture. Il prouve que votre véhicule est conforme aux normes européennes de sécurité et d’environnement au moment de sa première mise en circulation. Si vous avez une voiture récente, il est quasi certain que vous l’avez. Pour un acheteur étranger, surtout s’il est hors Union Européenne, ce document est une bénédiction. Il facilite grandement l’immatriculation dans son pays d’origine, car il atteste que la voiture respecte des standards reconnus. Sans ça, votre acheteur pourrait devoir passer par des homologations coûteuses et un parcours du combattant une fois rentré chez lui. Et ça, c’est pas très vendeur, n’est-ce pas ?
Le Car-Pass et le Rapport de Contrôle Technique
Soyons clairs : le Car-Pass, c’est NON-NÉGOCIABLE en Belgique. Point barre. Même pour une vente à l’étranger. C’est notre arme fatale contre la fraude au kilométrage. Ce petit papier vert fluo reprend l’historique des kilométrages enregistrés lors des passages au contrôle technique et chez les professionnels. Il est obligatoire pour toute vente d’un véhicule d’occasion. Sans Car-Pass, la vente peut être annulée et vous risquez des amendes salées. Votre acheteur, même étranger, y a droit. D’ailleurs, c’est pour lui une garantie supplémentaire sur la transparence de l’historique du véhicule. On est en 2026, l’époque des compteurs trafiqués doit être révolue !
Quant au rapport de contrôle technique, c’est une autre paire de manches. Pour une vente « normale » en Belgique, vous devez faire passer le contrôle technique de vente. C’est un examen plus poussé qui donne un feu vert pour la vente, avec un petit formulaire rose pour l’immatriculation. Mais pour un étranger qui va immatriculer la voiture ailleurs, ce fameux formulaire rose n’a pas d’intérêt direct pour lui. Par contre, le rapport de contrôle technique, lui, est une preuve de l’état du véhicule au moment de la vente. Il peut rassurer l’acheteur et vous protéger en cas de litige. Et puis, la législation belge exige un contrôle technique valide lors de la vente, même si l’acheteur est étranger. Ne chipotez pas avec ça !
La Facture de Vente (ou Contrat de Vente)
C’est la base de toute transaction. Un document écrit, c’est toujours mieux que des paroles envolées, surtout quand l’acheteur est à des centaines de kilomètres. Rédigez un contrat de vente clair, précis. Il doit reprendre :
- Vos coordonnées complètes (vendeur) et celles de l’acheteur (préciser son adresse à l’étranger).
- Les détails du véhicule : marque, modèle, numéro de châssis (VIN), date de première immatriculation, kilométrage (celui du Car-Pass !).
- Le prix de vente en chiffres et en lettres.
- La date et l’heure de la vente (super important pour les responsabilités après la vente).
- Une mention « vendu en l’état », si c’est le cas (mais attention, ça n’exonère pas de tous les vices cachés, hein !).
- Et bien sûr, les deux signatures, la vôtre et celle de l’acheteur.
Faites-en plusieurs exemplaires. Un pour vous, un pour lui. Si l’acheteur ne parle pas français ou néerlandais, essayez de trouver un modèle bilingue ou, au minimum, traduisez les points essentiels. Cela évitera bien des quiproquos. J’ai un ami qui, une fois, a vendu une vieille Volvo à un Polonais sans contrat détaillé. Après quelques semaines, l’acheteur est revenu avec des histoires de boîte de vitesses qui lâchait. C’était la parole de l’un contre l’autre. Une galère, je vous le dis. Un bon contrat, c’est une paix d’esprit.
Les spécificités pour un acheteur étranger : la crème de la crème administrative
Voilà où les choses se corsent un peu, mais rien d’insurmontable si on sait à quoi s’attendre. Pour vendre à un non-résident belge, il y a des étapes supplémentaires qu’on ne retrouve pas dans une vente classique.
Les Plaques d’Exportation (Plaques Transit)
C’est LA grande différence. Votre acheteur ne peut pas simplement repartir avec vos anciennes plaques belges. C’est illégal et ça vous causerait d’énormes problèmes (amendes, taxes qui continuent de courir à votre nom, etc.). Il lui faut des plaques temporaires, appelées « plaques d’exportation » ou « plaques transit ».
Ces plaques sont délivrées par la DIV (Direction pour l’Immatriculation des Véhicules), mais via un bureau de douane ou un transitaire agréé. Le processus implique généralement :
- Une demande spécifique.
- La preuve de l’achat du véhicule (votre contrat de vente !).
- La pièce d’identité de l’acheteur étranger.
- Parfois, un contrôle technique spécifique « export » qui est moins exigeant qu’un CT de vente classique, mais qui assure la sécurité du véhicule pour le trajet.
- Une assurance temporaire pour ces plaques. Sans assurance, pas de plaques transit, pas de route !
Le coût et la durée de validité varient (souvent 30 jours pour les plaques temporaires). L’acheteur doit impérativement s’en occuper avant de prendre la route. Vous, en tant que vendeur, vous devez vous assurer qu’il est en règle. On ne veut pas de soucis sur les autoroutes européennes, n’est-ce pas ? Pour être franc, c’est souvent à l’acheteur de faire les démarches, mais vous pouvez l’orienter vers les bureaux de douane les plus proches, ou vers un transitaire. C’est un service apprécié qui peut faire la différence.
La Déclaration d’Exportation (pour les acheteurs hors UE)
Si votre acheteur vient d’un pays non-membre de l’Union Européenne (par exemple, la Suisse, le Maroc, le Royaume-Uni depuis le Brexit), il devra probablement faire une déclaration d’exportation (formulaire EX-A) auprès des douanes belges. Ce document est essentiel pour le dédouanement dans son pays et pour prouver que le véhicule a bien quitté le territoire de l’UE. C’est à l’acheteur de s’en occuper, généralement via un transitaire en douane, car c’est une procédure assez technique. Mais soyez au courant, pour pouvoir bien conseiller votre acheteur.
La TVA : Vaut mieux en parler !
C’est simple : si vous êtes un particulier et que vous vendez une voiture d’occasion, il n’y a pas de TVA belge à facturer. C’est clair comme de l’eau de roche. Votre acheteur, une fois le véhicule importé dans son pays, sera soumis aux taxes et à la TVA locales de son pays. Par contre, si vous êtes un professionnel (un garagiste, par exemple) et que vous vendez une voiture « neuve » (moins de 6 mois ou moins de 6000 km), la situation est différente, et la TVA peut être due dans le pays de l’acheteur. Mais pour un particulier, no stress.
Si vous vendez un véhicule utilitaire à un professionnel étranger, les règles de TVA peuvent aussi varier. Importer un véhicule utilitaire en Belgique : Guide professionnel, c’est déjà une science, alors l’exporter… C’est souvent plus simple pour un particulier, mais gardez ça en tête si jamais.
Mon petit conseil belge : la radiation de vos plaques !
Ce n’est pas un document pour l’acheteur, mais c’est VITAL pour vous, le vendeur. Dès que la voiture est vendue et que l’acheteur est parti avec ses plaques d’exportation (ou les vôtres, s’il est belge et qu’il a son formulaire rose), vous devez rendre vos plaques à la DIV. C’est ce qu’on appelle la radiation. Vous avez deux façons de faire :
- Soit vous retirez votre plaque arrière (celle avec le logo DIV) et vous la déposez dans une boîte prévue à cet effet dans un bureau de poste Bpost. Ils vous donneront un accusé de réception.
- Soit vous la renvoyez par la poste (recommandé, c’est mieux) à l’adresse de la DIV.
Pourquoi c’est si important ? Tant que vos plaques ne sont pas radiées, la voiture est toujours techniquement à votre nom. Ce qui veut dire que les assurances, les taxes de circulation, et même les potentielles amendes continuent de vous être imputées. J’ai vu des cas où des gens oubliaient de radier leurs plaques et recevaient des rappels de taxe ou des PV de stationnement des mois après la vente. Une horreur. Faites-le le jour même de la vente, si possible ! C’est le dernier pas pour être peinard.
Conclusion : Pas un calvaire, mais une question de rigueur
Vendre sa voiture à un étranger en Belgique, ce n’est pas la mer à boire. C’est juste une affaire de rigueur administrative. Il faut les bons papiers, une bonne dose de patience et ne pas avoir peur de demander un coup de main si un point vous semble obscur. On n’est pas là pour vous faire importer des voitures endommagées ou accidentées, ce serait une autre histoire ! Non, ici, on parle de transaction claire et nette.
Le secret ? Une préparation minutieuse. Préparez tous vos documents à l’avance, renseignez-vous sur les spécificités du pays de votre acheteur si vous le pouvez, et surtout, ne laissez jamais l’acheteur partir sans avoir fait le nécessaire pour l’immatriculation et les plaques temporaires. Et n’oubliez pas : votre priorité, c’est de vous décharger de la voiture en toute légalité pour éviter les surprises. Pour le reste, un bon contrat, un paiement sécurisé (virement bancaire, pas de cash pour les grosses sommes, hein !), et vous êtes tranquille. Avec ces astuces à la belge, vous serez un champion de la vente transfrontalière !
